Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), notamment son article 6-III, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site supsup.app.

Éditeur du site

Le site est édité par Monsieur Frédéric Yann THABARET, né le 12 décembre 1978 à Saint-Étienne (42), demeurant 19 rue des Alpes, 74200 Thonon-les-Bains, agissant en nom propre en vue de la constitution de la société NOVALE (en formation) (SASU au capital de 1 000 €, en cours d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Thonon-les-Bains).
Courriel : contact@supsup.app
Téléphone : non communiqué (contact privilégié par courriel).

À l'issue de l'immatriculation, l'éditeur sera la société NOVALE, SASU au capital de 1 000 €, dont le siège social sera 19 rue des Alpes, 74200 Thonon-les-Bains ; ces mentions seront alors complétées par le numéro RCS et l'immatriculation au Kbis.

Directeur de la publication

Monsieur Frédéric Yann THABARET, président de la société NOVALE en formation, aux coordonnées ci-dessus.

Hébergeur

Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Téléphone : +1 650 319 8930 — www.cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site est protégé par le droit d'auteur et appartient à NOVALE (en formation) — Frédéric Yann THABARET : © 2026, tous droits réservés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Marques et services tiers

« Parcoursup » est une plateforme du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Le projet supsup est indépendant : il n'est ni affilié, ni sponsorisé, ni approuvé par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ni par le service Parcoursup. La mention « Parcoursup » est employée à titre purement descriptif, pour désigner la procédure nationale d'affectation aux formations de l'enseignement supérieur à laquelle le projet s'intéresse.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données transmises à contact@supsup.app (notamment pour rejoindre la bêta) sont décrits dans la notice de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.